2026_D15 - Corrige la décision n°2025_D07 - Programmation des travaux
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2026 :
2026_D14 - Programmation des travaux
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2026_D13 - Programmation des travaux
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2026_D12 - Programmation des travaux
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2026_D11 - Programmation des travaux
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2026_D10 - Programmation des travaux
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2026_D09 - Programmation des travaux
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2026_D08 - Programmation des travaux
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2026_D07 - Programmation des travaux
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2026_D06 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
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2026_D05 - Ajustement de la provision pour risque lié aux droits à congés épargnés par les agents dans leur CET
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2026_D04 - Ajustement de la provision pour risque lié aux droits à récupération ou paiement des heures supplémentaires…
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2026_D03 - Décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général liée à la nécessité de redéfinir les…
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2026_D02 - Décision modificative budgétaire virement de crédits fongibilité M57
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2026_D01 - Abandon de poursuites à l’encontre du fournisseur d’électricité SAS Hydroption suite à sa liquidation…
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2025 :
2025_D23 - Mise en place d'un crédit de trésorerie de 250 000 €
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2025_D22 - Acomptes participations aux travaux d'extension Chemin du bois (OD 01626) et RD 118 Chemin rural de Fontaine…
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2025_D21 - Mise en place d'un prêt relai de 2 ans de 300 000€
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2025_D20 - Décision modificative budgétaire - Virement de crédits dépenses d'investissement - Fongibilité M57
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2025_D19 - Instituant une régie d’avance
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2025_D18 - Programmation des Travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité
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2025_D17 - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'intégration d'ouvrages de réseau de distribution publique…
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2025_D11 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
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2025_D10 - Reprise de provision pour risque - Risque écarté
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